Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN SKY AIRWAYS
Mr BRUN Stephane

Numéro de dépôt :
97682391
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2007

Présentation de la marque OPEN SKY AIRWAYS

Déposée le 13 juin 1997 par monsieur BRUN Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN SKY AIRWAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est monsieur BRUN Stephane domicilié(e) 7 Villa des Sablons, 92200 Neuilly s/ Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BRUN Stephane - France.

La marque OPEN SKY AIRWAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN SKY AIRWAYS est expirée depuis le 13 juin 2007.

BRUN Stephane a également déposé les autres marques suivantes : PREST'HOUSE , EARLYPACK , HHH SOUND , mp , FRANCE CARGO LIN'AIR , AIR OPEN SKY , ENERGY VAP


Mr BRUN Stephane - 7 Villa des Sablons, 92200 Neuilly s/ Seine - France


Mr BRUN Stephane - France


Inscription le 3 octobre 2000 - Rejet partiel n°308763 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

- transport de personnes et/ou de marchandises - organisation de voyages - réservation de places pour le voyage - location de véhicules - véhicules, appareils de locomotion par air, terre ou par eau - formation.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.